Depuis de nombreuses années, le sujet de la 𝗰𝗼𝗻𝗻𝗮𝗶𝘀𝘀𝗮𝗻𝗰𝗲 𝗰𝗹𝗶𝗲𝗻𝘁, pilier, des dispositifs de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, est au cœur des préoccupations des régulateurs.
Dans ce cadre, beaucoup d'établissements de place ont lancé d'importants 𝗣𝗿𝗼𝗴𝗿𝗮𝗺𝗺𝗲𝘀 𝗞𝗬𝗖, comprenant notamment un 𝗽𝗶𝗹𝗶𝗲𝗿 𝗿𝗲𝗺𝗲́𝗱𝗶𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻, avec pour objectif de mettre à jour le stock de dossiers client non-conforme.
Ces Programmes de remédiation comprennent plusieurs phases, de l'analyse des dossiers existants, au contact des clients via plusieurs canaux, à l'analyse des retours, jusqu'à une dernière étape de 𝗺𝗶𝘀𝗲 𝗲𝗻 𝗽𝗹𝗮𝗰𝗲 𝗱𝗲 𝗺𝗲𝘀𝘂𝗿𝗲𝘀 𝗰𝗼𝗲𝗿𝗰𝗶𝘁𝗶𝘃𝗲𝘀.
C'est bien cette dernière étape qui anime souvent les discussions lors des échanges de place entre Compliance Officers ou Directeur de Programme… 𝗾𝘂𝗲 𝗳𝗮𝗶𝗿𝗲 𝗱𝗲𝘀 𝗰𝗹𝗶𝗲𝗻𝘁𝘀 𝗾𝘂𝗶 𝗻𝗲 𝗿𝗲́𝗽𝗼𝗻𝗱𝗲𝗻𝘁 𝗽𝗮𝘀 ?
Si des opérations 'simples', telles que l'affichage de pop-up, le blocage des accès au Selfcare et à l'application mobile, ou parfois la limitation des possibilités de réalisation d'opérations, sont le plus souvent mises en place, les 𝗰𝗮𝘀 𝗱𝗲 𝗹𝗮 𝗰𝗹𝗼̂𝘁𝘂𝗿𝗲 𝗱𝗲𝘀 𝗽𝗿𝗼𝗱𝘂𝗶𝘁𝘀 voir de 𝗰𝗹𝗼̂𝘁𝘂𝗿𝗲 𝗱𝗲 𝗹𝗮 𝗿𝗲𝗹𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻 𝗱'𝗮𝗳𝗳𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀 ne sont que très rarement appliqué…
Cependant, les régulateurs insistent de plus en plus, en cas d'impossibilité de mettre à jour le dossier client, les établissements 𝗱𝗼𝗶𝘃𝗲𝗻𝘁 𝗺𝗲𝘁𝘁𝗿𝗲 𝘂𝗻 𝘁𝗲𝗿𝗺𝗲 𝗮̀ 𝗹𝗮 𝗿𝗲𝗹𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻 !
C'est cette position que rappelle l'AMF dans son communiqué du 9 septembre dernier. L'AMF insiste, de plus, sur le 𝗰𝗮𝘀 𝘀𝗽𝗲́𝗰𝗶𝗳𝗶𝗾𝘂𝗲 𝗱𝗲𝘀 𝗰𝗼𝗺𝗽𝘁𝗲𝘀 𝘁𝗶𝘁𝗿𝗲𝘀 ! En effet, la clôture d'un compte-titre peut entrainer des pertes en capital en cas d'investissement en baisse lors de la clôture, mais l'AMF précise bien sa position, en cas d’absence de réponse (ou de réponse insatisfaisante), il peut – et doit – clôturer le compte, ce qui peut bien sûr 𝗲𝗻𝘁𝗿𝗮𝗶𝗻𝗲𝗿 𝗱𝗲𝘀 𝗱𝗲́𝘀𝗮𝗴𝗿𝗲́𝗺𝗲𝗻𝘁𝘀 𝗽𝗼𝘂𝗿 𝗹𝗲 𝗰𝗹𝗶𝗲𝗻𝘁.
En tant qu'expert des sujets de Conformité Réglementaire et notamment de KYC, je serai ravi d'échanger avec vous sur cette thématique, donc n'hésitez pas à me contacter ou à commenter !
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